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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O
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SECTION'AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTION'AIR
DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O. SA

Numéro de dépôt :
97703622
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2007

Présentation de la marque SECTION'AIR

Déposée le 3 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECTION'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O domicilié(e) 8, rue de la Croix Désilles P.A. de Bellevent, 35400 SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque SECTION'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTION'AIR est expirée depuis le 3 novembre 2007.

DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O a également déposé les autres marques suivantes : D.T.O , FLUV'AIR


DIFFUSION THERMIQUE OUEST - D.T.O. SA - 8, rue de la Croix Désilles P.A. de Bellevent, 35400 SAINT MALO - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Installations de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Gaine souple (partie constitutive des appareils ci-dessus mentionnés) pour la ventilation, le chauffage et la climatisation